et présentation de « Porto Alegre, l’espoir d’une autre démocratie »,
Marion Gret et Yves Sintomer,Ed° la découverte, mars 2002,
10 € en livres rares et anciens sur la toile le 11 novembre 2007.
Scénario fictif optimiste
Ce texte a été écrit en 2003.
Avril 2009. Hubert Reeves donne une conférence dans la salle des fêtes de Bernay, ville normande de 12000 habitants. C’est le coup de
tonnerre, assourdissant : en une soirée, les 240 habitants présents (2 % de la population) prennent conscience que d’ici 50 à 100 ans, la terre se réchauffera de 5,8 degrés. (Changer à volonté la date, le nom de la ville, le nombre de ses habitants et des présents).
Avril 2010. Le processus participatif mis en place à Bernay a transformé les projets environnementaux en priorité des priorités :
c’est une question de survie, globalement et, donc, localement. Un coefficient de 5 sur 5 a été attribué aux projets qui visent à réduire nos émissions de gaz à effet de serre. De plus il s’avère
que ces projets sont portés par une part massive de la population : 12 % des habitants ont soutenu au moins un projet dans ce domaine, sur une participation totale de la population de plus
de 16 ans ayant pris part au processus participatif s’élevant à 14 %.
Juillet 2010. Seul le levier participatif a permis de mettre les pieds dans le plat du réchauffement climatique (quel élu pourrait
aller si loin dans sa lucidité comme dans ses objectifs sans passer pour un illuminé ?!). Mais le bras de fer que l’on pourrait qualifier de lobbyiste commence sur le terrain juridique. Le
projet consiste à faire rouler les bus et les véhicules municipaux aux agrocarburants locaux (100 % huile de tournesol ou de colza) tout en convertisant les pâturages en cultures de
protéines végétales (quinoa, amarante) et en tournesol et colza. Mais rapidement ce projet se heurte à l’obligation de payer la TIPP (Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers) alors que
les biocarburants ne sont ni des produits pétroliers, ni des produits fossiles, ni des produits polluants ! Non seulement l’argument économique ne tient pas debout (refus d’une diminution
des recettes de l’Etat du côté gouvernemental, impossibilité de payer la TIPP du côté de Bernay, sans quoi le passage du pétrole aux biocarburants serait un gouffre financier), mais surtout
l’enjeu écologique laisse inflexible le gouvernement, lié aux milieux financiers lobbyistes les plus puissants.
L’affaire est portée devant le Conseil d’Etat.
(En fait, "depuis 2002 la filière des agrocarburants bénéficie d'une réduction de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) ainsi qu'une taxe générale sur les activités polluantes,
qui oblige les distributeurs à incorporer des biocarburants à la pompe dans une proportion qui devra atteindre 10% en 2015", trouvé dans L'âge de faire de janvier 2008. Le problème n'est pas pour
autant résolu : "La loi de finance 2008 pourrait bien réduire (de 30% environ) les avantages fiscaux dont bénéficient les producteurs d'agrocarburants" - même source.)
De plus une relocalisation économique massive se met en place sous forme d'économie sociale et solidaire : maraîchage biologique de proximité avec une forte dimension donnée à
la redécouverte d'espèces anciennes en partenariat avec Kokopelli, artisanat local sans utilisation d'énergies fossiles.
Août 2010, le Conseil d’Etat tranche en faveur de la suppression de la TIPP envers les agrocarburants pour les transports publics,
arguant principalement de l’urgence écologique.
Avril 2011. L’initiative locale de Bernay, soutenue par les multiples municipalités à avoir mis en place un dispositif de démocratie
participative, a fait des petits. Les projets de réduction des émissions de gaz à effet de serre éclosent de partout, jusqu’à modifier radicalement le mode de vie d’une partie croissante de la
population des pays développés.
Avril 2013. Publication des premières estimations fiables et moins alarmantes que celles annoncées en avril 2008. En comptant avec
l’inertie du phénomène enclenché, l’arrêt du réchauffement climatique d’ici une centaine d’années est peut-être encore possible. Il est trop tôt pour savoir à quelle température cette
stabilisation prendra effet, et si les 5,8 degrés de plus annoncés dès l’été 2003 seront atteints ou dépassés.
30 décembre 2003.
La Boca
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État des lieux
La réflexion qui me vient le plus souvent à l’esprit en découvrant les articles et les réactions à la Démocratie Participative (DP),
c’est de me dire que c’est bien dommage que leurs auteurs n’aient pas lu « Porto Alegre, l’espoir d’une autre démocratie » de Marion Gret et Yves Sintomer.
L’exemple le plus caricatural est celui-ci : le 17 novembre 2003, je participe à un
colloque organisé à Rouen par le Conseil Economique et Social de Haute-Normandie sur le thème : « décentralisation et démocratie participative ».
Deux constats se sont avérés criants :
1- tous les intervenants étaient d’accord pour affirmer que, au final, c’est toujours l’élu qui décide (alors que c’est le
contraire à Porto Alegre !)
2- aucun d’entre eux ne connaissait l’existence du livre « Porto Alegre, l’espoir
d’une autre démocratie ».
Autrement dit (et je l’ai dit au micro en plus d’indiquer ce livre), le thème qu’ils traitaient ce jour là et celui pour lequel j’étais venu portaient tous les deux le même nom mais étaient deux
thèmes différents.
Autre exemple de ce grand écart entre ce que les gens ont à l’esprit quand ils pensent à la DP et ce qu’il est décrit dans le bouquin de
MG et YS : fin novembre 2003 je rencontre une copine qui me confirme que ce n’est pas facile d’instaurer un processus participatif en France en
s’appuyant sur son expérience selon laquelle quand on demande aux gens ce qu’ils veulent, lors de réunions publiques, on obtient bien quelques réponses, mais quand on demande qui veut s’en
occuper il n’y a plus personne. Chez elle aussi, sa représentation de la démocratie participative est très éloignée de ce qui se pratique à Porto Alegre où les citoyens font des propositions qui
seront retenues ou non, mais où ils n’ont en aucun cas la responsabilité de les mener à terme : ceci est l’affaire des élus (sous le contrôle des citoyens) et des professionnels (employés
municipaux et sous-traitants privés).
J’ai l’impression permanente qu’en France (sauf peut-être à Morsang-sur-Orge dans l’Essonne ?) dans le meilleur des cas, celui des tentatives sincères pour instaurer un processus
participatif, le temps et les énergies sont consacrés à essayer d’inventer quelque chose de mièvre, une participation de façade dans laquelle l’objectif est pipé puisqu’au bout du compte ce sont
toujours les élus qui décident, alors qu’il existe une structure participative, très bien décrite dans l’ouvrage cité ci-dessus, dans laquelle ce sont les participants, tous ceux qui veulent
participer, qui proposent et qui définissent eux-mêmes les critères prioritaires de sélection ou de rejet parmi les propositions faites.
Faute de critères clairs et de règles objectives communes à tous, c’est, en France, la plupart du temps la place libre aux groupes de pression et à la « spontanéité
populaire ».
Le malaise est d’autant plus grand que cette permanence de sensation est présente aussi lors de la lecture de la revue dont l’objet est de promouvoir la DP, la revue Territoires. Yves
Sintomer, l’un des deux co-auteurs de « Porto Alegre, l’espoir d’une autre démocratie », a beau faire partie du comité de rédaction de Territoires, ça ne change rien au
constat.
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Longo maï
Avant de présenter cette fiche de lecture sur la démocratie
participative telle qu’elle s’est mise en place à Porto Alegre 15 ans durant, durée au bout de laquelle le Parti des Travailleurs a perdu les élections, je veux vous présenter une autre
expérience que j’ai découverte pendant l’hiver 2007 en lisant « Longo maï, vingt ans d’utopie communautaire » écrit en 1993 par Luc Willette (Éditions Syros,
épuisé).
Ces extraits des pages 98 à 100 décrivent leur fonctionnement.
Longo maï, réseau communautaire dont l’épicentre se trouve en Haute-Provence près de Forcalquier, va
fêter ses 35 ans en 2008.
« Rien n’étonne plus un militant politique – communiste, socialiste ou gauchiste – débarquant
à Longo maï que d’apprendre qu’il n’y a jamais d’élections, jamais de motions, jamais de textes soumis au vote des camarades. Ni président, ni
secrétaire général, ni trésorier, ni congrès. Rien de tout ce qui fait un parti conscient et organisé. « Mais s’il n’y a pas d’élection, qu’advient-il de la démocratie ? s’étonnera le
visiteur. Et si je ne suis pas d’accord avec la ligne suivie, et si je veux proposer une autre ligne, comment faire sans un congrès, des votes, des candidatures, des majorités, des
élus ? »
Eh bien, non ! Il n’y a rien de tout cela à Longo maï. Pas de règlement intérieur, pas
d’élection, pas de majorité et de minorité, même s’il y a parfois des oppositions. Le principe est celui de la démocratie directe et permanente. « On fonctionne au niveau humain,
explique Mathieu, pas au niveau formel. » Des congrès, pour quoi faire ? Puisque, tous les soirs ou presque, a lieu à Grange-Neuve une assemblée générale informelle où l’on discute de
tout. De la politique agricole interne à la guerre du Golfe, du financement d’une campagne antifasciste en Carinthie à l’attitude de tel coopérateur qui renâcle trop souvent au ramassage des
framboises. Bien sûr, ces réunions informelles tournent parfois et même souvent à la dispute. Pas un seul des coopérateurs – Rémi excepté – qui n’ait vu un soir tout le monde lui tomber dessus.
Et on ne mâche pas ses mots. « Les Germaniques, me dit Elke, ne comprennent pas toujours ces séances d’engueulades.
« Ça a du bon, rétorque Bertrand, on s’engueule un bon coup et le lendemain c’est fini, on n’en
parle plus. Ça vaut mieux que de garder les choses sur le cœur et de les ressasser pendant des semaines. Ça permet à la fois de vider les abcès et de resserrer les liens.
Sur le moment, ça secoue. Une sorte d’électrochoc. Un côté psychothérapie de groupe. Certains n’y ont
pas résisté et sont partis. D’autres ont encaissé. « Quand j’en ai marre du collectif et des engueulades, m’avoue Marie-Pascale, je vais parler avec mes oies. » Certains m’avouent que
ces séances sont difficiles à supporter. Rémi notamment est parfois très dur. Les mots sont cinglants et font mal. Pour sa part, François estime que « les engueulades n’ont jamais fait de
dégâts. C’est fait avec délicatesse malgré les décibels (…) »
Je ne suis pas totalement convaincu. Je n’ai jamais assisté à de telles séances et je n’en ai – pas
encore – été victime, mais je connais certains qui en ont souffert. Ils restent fidèles au mouvement mais certains sont blessés pour longtemps. »
(…)
C’est au cours de ces assemblées générales quotidiennes que tous les problèmes
généraux et individuels sont réglés et toutes les décisions prises. Pas besoin de vote, la majorité se dégage très bien dans la grande salle. Si l’un d’eux n’est pas d’accord, il le dit. S’il
persiste dans son désaccord, il peut s’incliner et rester. Si le désaccord est trop important, l’engueulade trop forte, il peut toujours s’en aller. Personne n’est exclu, mais tout le monde
peut toujours partir. Et pratiquement, tous ont, un soir ou l’autre, été tentés de partir, de retourner à une vie plus facile, moins mouvementée, plus douce. Guido, par exemple, et Dieu sait
que Guido est solide, m’avoue qu’une année il en a eu tellement assez qu’il a fichu le camp et pris le train pour l’Italie. « Mais, à peine débarqué à Turin, j’ai senti tout ce qui allait
me manquer. Je n’ai même pas pris la correspondance pour chez moi, j’ai repris le train pour la France, et je suis revenu à Limans. » Etc.
D'autres infos sur Longo maï en fin de Démocratie
participative, encore - 23 juin 2008
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« Porto Alegre, l’espoir d’une autre démocratie », Marion Gret et Yves Sintomer,Ed° la découverte, mars 2002.
Un résumé n’est pas possible tellement ce (petit) livre (135 pages petit format) est dense. S’il faut en extraire l’essentiel, ce
serait (très subjectivement) ceci :
« La mise en place du budget participatif ne résultat pas de l’application d’un programme
d’action préalable et fut plutôt le résultat inattendu de la volonté initiale de favoriser la participation aux circonstances du moment ». p.57-58. Autrement dit la DP reste à
inventer et la description de Porto Alegre n’est qu’un exemple dont on peut s’inspirer, mais pas un exemple à recopier tel quel.
Ceci dit le fond philosophique qui a garanti la réussite du processus est exprimé par cet objectif de justice sociale clairement affiché par l'équipe municipale : "l'inversion des priorités" que l'on peut comprendre par : servir d'abord les plus oubliés. La population a senti ainsi d'emblée qu'elle
ne jouerait pas le didon d'une mauvaise farce.
Porto Alegre est une ville brésilienne d’1,3 millions habitants répartie en 16 secteurs (ou arrondissements) ; le processus
participatif y est en place depuis 1988.
6 % de la population des adultes prend part au processus participatif. p.76.
Assemblées et Forums :
35 assemblées plénières locales s’y tiennent chaque année, de 100 à près de 2000 habitants y
participent. Ces assemblées permettent de désigner les délégués aux seize Forums de secteur. 16 Forums de secteur : prise de parole sur inscription, 3 minutes de parole maximum. p.36-37.
C’est au niveau des secteurs que les Forums de délégués définiront de façon formalisée une liste hiérarchisée des interventions jugées prioritaires,
ordonnée par quartiers et par thèmes.
Répartition budgétaire :
La répartition budgétaire du processus participatif se fait en fonction d’un paramètre
« majoritaire-démocratique » (+ les habitants sont nombreux à se mobiliser, + leurs propositions de dépenses sont prises en compte), ce paramètre majoritaire-démocratique étant
lui-même pondéré par un critère visant à limiter les déséquilibres démographiques entre les secteurs (coef.2), d’un critère de priorités établies par les habitants (coef.5, les dépenses publiques étant réparties en 13 domaines), d’un critère de carences en services et infrastructures (coef.4, en fonction d’un indice construit par les services techniques de la municipalité), et en fonction
d’une logique technique (depuis 1992) selon laquelle les services municipaux effectuent une évaluation préalable de la faisabilité et de la
rentabilité des projets.
L’essentiel est de comprendre que la DP se fonde sur ‘‘des règles objectives qui ne varient pas d’un quartier à un autre et des
critères transparents ’’. p.25.
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Pour entrer un peu plus dans le détail et pour faciliter la lecture du bouquin (ça devient très technique)
:
1er paramètre (logique majoritaire-démocratique) p.45 : le nombre des délégués au Forum de secteur est déterminé en fonction du nombre de participants inscrits dans
les assemblées plénières (1 délégué pour 10 présents jusqu’à 100 participants, 1 pour 14 présents jusqu’à 200 et ainsi de suite de façon décroissante au-delà). Au niveau microlocal, cette logique
majoritaire-démocratique constitue une forte incitation à la participation. (Cette logique est en revanche largement neutralisée lorsque l’on passe à l’échelle de la ville : chaque quartier
élit le même nombre de représentants à la structure participative, quel que soit le nombre des personnes qui ont été présentes aux assemblées.)
1er critère (priorités établies par les habitants, coef.5) p.46 : chaque secteur doit sélectionner 4 priorités (note de 1 à 4) parmi 13 domaines possibles
d’intervention publique (traitement des eaux, habitat, voirie, éducation, assistance sociale, santé,transports et circulation, aires de loisir, sport et loisirs, éclairage public, développement
économique, culture, et assainissement de l’environnement).
La 1ère matrice (priorités thématiques), bas p.47 – haut p.48 : répartit les dépenses entre les différentes administrations municipales.
2ème paramètre (logique de justice distributive) p.48 : il s’exprime à travers les carences en services et infrastructures qui affectent chaque secteur. En fonction
d’un indice construit par les services techniques de la municipalité, les secteurs se voient attribuer une note allant de 1 à 4 par ordre croissant de carence (2ème critère, coef.4). p.49
Le 3ème critère p.49 vise à limiter les déséquilibres
démographiques entre les secteurs. Note de 1 à 4 en fonction de la population de chacun d’entre eux : 1 pour un secteur de moins de 25000 habitants, 2 entre 25001 et 45000 habitants, 3 entre
45001 et 90000 habitants, 4 au-delà. (coef.2)
En cumulant les notes attribuées en fonction des 3 critères formalisés, multipliées par leur coefficient respectif,
on aboutit à une 2ème matrice de répartition qui pondère les demandes des secteurs en fonction de la population et du niveau de
carence. p.49.
3ème paramètre (logique technique) p.52.
La 3ème matrice p.49 permet de calculer les sommes
qui vont effectivement être attribuées à chaque secteur.
pour tenter d’acquérir un tempérament d’animateur d’un processus participatif :
« Porto Alegre, l’espoir d’une autre démocratie », Marion Gret et Yves Sintomer, Ed° la découverte, mars 2002. (7,50 €
en 2003).
Territoires, revue de l’ADELS (Association pour la Démocratie et
l’Education Locales et Sociale), site : www.adels.org Tél : 01 43 55 40 05 ; abonnements : 01 44
84 85 20. Dernier dossier de novembre 2003 : Agir localement contre le réchauffement climatique. Il faut absolument se le procurer pour
un complément d'info qui concerne autant les citoyens 'Lambda' que les élus, à commencer par ceux des collectivités territoriales ( faites-leur suivre ce courriel, ou mieux, offrez-leur
via vos associations le n° Territoires du mois de novembre 2003 avec une info publique par voie de presse). On y découvre beaucoup d'initiatives qui sont source d'espoir, et que si tout reste à faire, tout est faisable !
L’ADELS organise également des journées ou stages de formation à la DP.
« Une saison en banlieue », Adil Jazouli (épuisé mais se trouve encore facilement en occasion…),
« L’école avec Françoise Dolto », Michel Amram et Fabienne D’Ortoli (10 premières années dans l’Eure à la Neuville du Bosc,
entre Le Neubourg et Le Bec Hellouin) en poche (voir Fiches de lecture à
la fin de ce blog) ; voir aussi Bonjour ! 20 décembre 2008
« L’indien qui est en moi », Adalberto Barreto, où l’on voit à quel point la culture brésiliene est prédisposée à adopter un
fonctionnement participatif, où la parole des faibles et des exclus est facilement entendue en priorité dans un groupe, et où l’on comprend, finalement, comment « l’inversion des
priorités » a pu être l’une des lignes directrices, dans les mots et dans les faits, à Porto Alegre.
« Pour une démocratie participative » Antoine Bevort, presses de sciences po, septembre 2002. On y découvre notamment
que la liberté des anciens était la concertation alors que la liberté des modernes est devenue l’individualisme.
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Après 15 ans d’existence, les élections municipales de Porto Alegre n’ont pas reconduit l’équipe qui portait le processus participatif
mais celui-ci subsiste apparemment, ainsi qu'ailleurs sous bien d’autres formes, voir par exemple dans le champ professionnel en Argentine le film « The take. »
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Épilogue. Ou de la perception « à la française » de la participation citoyenne…
Le 25 février 2004, je reçois par la poste les actes du colloque du 17 novembre
2003 : « Quelle démocratie participative pour réussir la décentralisation ? ».
Mes deux interventions y sont retranscrites comme suit :
La première (p. 40) :
« Monsieur Dermagne a évoqué Lula et Pôrto Alègre mais a omis d’indiquer que
l’expression « démocratie participative » provient du dispositif de gestion municipale mis en place à Pôrto Alègre. Je vous invite tous à lire l’ouvrage « Pôrto Alègre, l’espoir
d’une autre démocratie » ainsi que la revue « Territoires » de l’association ADES. J’ai animé, le 6 novembre dernier, une soirée d’information-débat en m’appuyant sur ce livre.
Je suis disposé à renouveler cette expérience. »
Et la seconde (p. 62) :
« J’interviens à titre individuel. Je vous ai précédemment donné un principe
fondamental de la démocratie participative telle qu’elle s’exerce à Pôrto Alegre : n’importe quelle association peut se constituer pour formuler, dans tous les domaines, des propositions
concrètes, lesquelles seront ou non retenues. Ainsi, les corps intermédiaires peuvent se développer dans la mesure où ils seront pris en compte, selon des règles objectives. Ce dispositif
répond aussi à la préoccupation de Monsieur BARBOSA sur le manque de subvention puisque, si une proposition est retenue, l’association qui l’a
avancée reçoit des fonds. »
D’abord, deux fautes d’orthographe à Porto
Alegre…
Ensuite, concernant ma première intervention, personne ne
voit l’intérêt qu’il y a à lire un bouquin, plus une revue (de l’association ADELS, et non pas ADES…), et m’inviter à faire une soirée d’information-débat sur un thème qui est précisément celui
du colloque du jour ! C’est que l’essentiel de mon intervention a été censuré, ce qui non seulement la vide de son sens, mais surtout me fait passer pour une espèce d’illuminé qui croit
qu’à lui tout seul en une soirée il peut faire mieux que le CES de Normandie en une journée dans un amphithéâtre des plusieurs centaines de personnes dont le Préfet de Région, le Président du
CES national, le philosophe Alain Etchegoyen etc. : l’important, c’est bien, ainsi que je l’ai dit, que le thème qu’ils traitaient ce jour là et celui pour lequel j’étais venu (pour
lequel nous étions venus ?) portaient tous les deux le même nom mais étaient deux thèmes différents ! Participation effective d’un côté, concertation de façade le plus
souvent de l’autre. Il y avait tromperie sur la marchandise. C’est quand-même un comble, pour le compte-rendu d’un colloque sur la démocratie participative, de déformer à ce point
l’intervention d’un participant !
Quant à ma seconde intervention, j’ai
d’abord dit qu’à Rouen en ce 23 novembre, tous les intervenants étaient d’accord pour affirmer que, au final, c’est toujours l’élu qui décide, alors que c’est le contraire à Porto
Alegre ! Nouvelle censure.
Et puis, surtout, si une proposition est
retenue, les crédits correspondants sont débloqués, mais en aucun cas ils sont versés à l’association qui a proposé l’action ! Au contraire la gestion et la réalisation du projet sont du
ressort des techniciens et des élus, sous le contrôle des citoyens. Nouvelle déformation ou erreur de transcription. Ça fait beaucoup, pour dix lignes de compte-rendu
d’intervention.
(28 février
2004)
